Déposée le 19 août 1993 par LERAY Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LITERIE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-40 du 8 octobre 1993.
Le déposant est LERAY Daniel domicilié(e) 32, rue Mozart,44470 CARQUEFOU (dossier no 2242087) - 44470 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LERAY domicilié(e) 32, rue Mozart,44470 CARQUEFOU (dossier no 2242087) - 44470 - France.
La marque LITERIE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITERIE SERVICE est expirée depuis le 19 août 2013.
LERAY Daniel - 32, rue Mozart,44470 CARQUEFOU (dossier no 2242087) - 44470 - France
Daniel LERAY - 32, rue Mozart,44470 CARQUEFOU (dossier no 2242087) - 44470 - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2003 n°2242087 - Publication au BOPI 2003-05-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31
Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519830 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Meubles, Matières de rembourrage (à l'exception des caoutchouc et matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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